Permis de construire – Logements
Lotissement Les Rives De L
00114517D0006
Terminé
le 03 juillet 2017
1 logement
119 m² habitables
Dompierre-Sur-Veyle (01240)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
03 juillet 2017
3
Ouverture chantier
31 octobre 2017
4
Achèvement
03 août 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Dompierre-Sur-Veyle (01145)
- Adresse
-
Lotissement Les Rives De L
01240 Dompierre-Sur-Veyle - Parcelle(s)
-
0F 1472
0F 1281
0F 1485 - Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69003 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 119 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL