Permis de construire – Logements
Dompierre Sur Veyle
00114517D0007
Terminé
le 13 juillet 2017
1 logement
127 m² habitables
738 m² terrain
Dompierre Sur Veyle (01240)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
13 juillet 2017
3
Ouverture chantier
10 novembre 2017
4
Achèvement
10 juin 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Dompierre Sur Veyle (01145)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES RIVES DE LA VEYLE
01240 Dompierre Sur Veyle - Parcelle(s)
-
F 1281
F 1326
F 1329 - Superficie terrain
- 738 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01990 Saint Trivier Sur Moignans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 127 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL