Permis de construire – Logements
601 Les Robinieres
00114519D0010
Terminé
le 07 décembre 2019
1 logement
Dompierre Sur Veyle (01240)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
07 décembre 2019
3
Ouverture chantier
07 décembre 2019
4
Achèvement
22 février 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Dompierre Sur Veyle (01145)
- Adresse
-
601 Les Robinieres
01240 Dompierre Sur Veyle - Parcelle(s)
-
0F 133
0F 1048 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DSV
- SIREN
- 848535142,0
- SIRET
- 84853514200022,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01240 Dompierre Sur Veyle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 190 | — | 190 | — | 190 |
| Locaux | 206 | — | — | 206 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL