Permis de construire – Logements
LOT 1 Le Domaine Le Mas Vernon
00114522B0005
Terminé
le 19 décembre 2022
1 logement
98 m² habitables
560 m² terrain
Dompierre-Sur-Veyle (01240)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
19 décembre 2022
3
Ouverture chantier
09 avril 2023
4
Achèvement
11 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Dompierre-Sur-Veyle (01145)
- Adresse
-
LOT 1 Le Domaine Le Mas Vernon
Lieu-dit : CHEMIN DU MAS VERNON
01240 Dompierre-Sur-Veyle - Parcelle(s)
- 0F 1565
- Superficie terrain
- 560 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01160 Pont-D'Ain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 98 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL