Permis de construire – Logements
Impas Des Centenaires
00114717D0006
Autorisé
le 22 décembre 2017
1 logement
40 m² habitables
521 m² terrain
Domsure (01270)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
22 décembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Domsure (01147)
- Adresse
-
Impas Des Centenaires
01270 Domsure - Parcelle(s)
-
0D 972
0D 514
ZW 100 - Superficie terrain
- 521 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01340 Cras Sur Reyssouze
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 40 | 105 | — | — |
| Locaux | 105 | — | — | — | 105 |
| Agriculture | — | 105 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL