Permis de construire – Logements
Le Bourg Dernier
00114717D0007
Terminé
le 27 février 2018
9 logements
772 m² habitables
Domsure (01270)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
27 février 2018
3
Ouverture chantier
03 septembre 2018
4
Achèvement
30 août 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Domsure (01147)
- Adresse
-
Le Bourg Dernier
01270 Domsure - Parcelle(s)
-
0C 536
0C 538 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
- SIREN
- 760200295,0
- SIRET
- 76020029500011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5547,0
- Adresse
- 01000 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 772 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL