Permis de construire – Logements
0355 Route De La Charme
00114720D0005
Terminé
le 16 avril 2020
1 logement
2 800 m² terrain
Domsure
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 avril 2020
3
Ouverture chantier
01 août 2020
4
Achèvement
14 janvier 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Domsure (01147)
- Adresse
-
0355 Route De La Charme
None Domsure - Parcelle(s)
-
0D 930
0D 928 - Superficie terrain
- 2 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01270 Domsure
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 70 | — | — |
| Locaux | 70 | — | — | — | 70 |
| Agriculture | — | 70 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL