Permis de construire – Logements
1069 Route De La Gazagne
00114721D0002
Terminé
le 21 mai 2021
1 logement
54 m² habitables
1 681 m² terrain
Domsure (01270)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
21 mai 2021
3
Ouverture chantier
28 mai 2021
4
Achèvement
14 janvier 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Domsure (01147)
- Adresse
-
1069 Route De La Gazagne
01270 Domsure - Parcelle(s)
-
0D 999
0D 995
0D 993 - Superficie terrain
- 1 681 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01270 Domsure
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 54 | 213 | — | — |
| Locaux | 213 | — | — | — | 213 |
| Agriculture | — | 213 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL