Permis de construire – Logements
Le Mas Pommier
00115115D0019
Terminé
le 26 mars 2016
1 logement
949 m² terrain
Druillat (01160)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
26 mars 2016
3
Ouverture chantier
06 décembre 2016
4
Achèvement
02 février 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Druillat (01151)
- Adresse
-
Le Mas Pommier
01160 Druillat - Parcelle(s)
-
ZC 42
ZC 44 - Superficie terrain
- 949 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01160 Druillat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 60 | — | 110 | — | — |
| Locaux | 110 | — | — | — | 110 |
| Agriculture | — | 110 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL