Permis de construire – Logements
Lot Le Clos De La Chapelle
00115914D0002
Terminé
le 27 mars 2014
6 logements
360 m² habitables
2 808 m² terrain
Feillens (01570)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 mars 2014
3
Ouverture chantier
28 juillet 2014
4
Achèvement
01 mai 2015
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Feillens (01159)
- Adresse
-
Lot Le Clos De La Chapelle
Lieu-dit : LOTS 27 ET 28
01570 Feillens - Parcelle(s)
-
AM 989
AM 985
AM 982 - Superficie terrain
- 2 808 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CLOS ROMAIN
- SIREN
- 798529483,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01380 Bage-La-Ville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 360 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL