Permis de construire – Logements
Feillens
00115915D0020
Autorisé
le 10 décembre 2015
4 logements
76 m² habitables
Feillens (01570)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
10 décembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Feillens (01159)
- Adresse
-
01570 Feillens - Parcelle(s)
-
AC 345
AC 88 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT
- SIREN
- 716350137,0
- SIRET
- 71635013700031,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5515,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 204 | 76 | 163 | — | — |
| Locaux | 262 | — | — | 98 | 163 |
| Agriculture | — | 163 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL