Permis de construire – Logements
22 Impasse De Malempan
00116322D0006
Terminé
le 05 avril 2022
1 logement
3 022 m² terrain
Foissiat (01340)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
05 avril 2022
3
Ouverture chantier
08 mai 2022
4
Achèvement
05 août 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Foissiat (01163)
- Adresse
-
22 Impasse De Malempan
01340 Foissiat - Parcelle(s)
- WI 386
- Superficie terrain
- 3 022 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01340 Foissiat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 74 | — | 55 | — | 55 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL