Permis de construire – Logements
Le Bourg
00116322D0032
Terminé
le 15 décembre 2022
3 logements
568 m² habitables
1 780 m² terrain
Foissiat (01340)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
15 décembre 2022
3
Ouverture chantier
23 mai 2024
4
Achèvement
16 avril 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Foissiat (01163)
- Adresse
-
Le Bourg
01340 Foissiat - Parcelle(s)
-
AB 1093
AB 1090
AB 1092 - Superficie terrain
- 1 780 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GROUPE MONSENIOR
- SIREN
- 920176278,0
- SIRET
- 92017627800017,0
- Code APE
- 66.30Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69002 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T6+
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 568 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL