Permis de construire – Logements
Chem Des Primeveres
00116514V0007
Commencé
le 19 août 2014
2 logements
209 m² habitables
4 581 m² terrain
Francheleins (01090)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
19 août 2014
3
Ouverture chantier
23 février 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Francheleins (01165)
- Adresse
-
Chem Des Primeveres
01090 Francheleins - Parcelle(s)
-
A 1409
A 419 - Superficie terrain
- 4 581 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES GOURLANDES
- SIREN
- 791550957,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 29750 Loctudy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 121 | 209 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL