Permis de construire – Logements
Imp De La Jonchere
00116614V0004
Autorisé
le 10 mai 2014
6 logements
543 m² habitables
4 264 m² terrain
Frans (01480)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
10 mai 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Frans (01166)
- Adresse
-
Imp De La Jonchere
01480 Frans - Parcelle(s)
-
AC 8
AC 7
AC 4 - Superficie terrain
- 4 264 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AZERGUES HABITAT
- SIREN
- 800152597,0
- SIRET
- 80015259700012,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69006 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 225 | 543 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Mai 2014
Données issues de la base SITADEL