Permis de construire – Logements
Le Bourg
00116614V0026
Commencé
le 15 septembre 2014
27 logements
2 043 m² habitables
4 129 m² terrain
Frans (01480)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
15 septembre 2014
3
Ouverture chantier
19 octobre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Frans (01166)
- Adresse
-
Le Bourg
Lieu-dit : CHEMIN DU TACOT
01480 Frans - Parcelle(s)
-
AK 105
AK 110
AK 111 - Superficie terrain
- 4 129 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HPL TACOT
- SIREN
- 804163020,0
- SIRET
- 80416302000014,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69463 Lyon 06
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 27
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 27
- Collectifs hors résidence
- 27
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 17
- T4
- 5
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 9
- Accession sociale hors PTZ
- 17
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 49 | 2 043 | — | 49 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL