Permis de construire – Logements
989 Rte De Biesse
00116614V0033
Commencé
le 13 octobre 2014
2 logements
200 m² habitables
1 289 m² terrain
Frans (01480)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
13 octobre 2014
3
Ouverture chantier
20 mars 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Frans (01166)
- Adresse
-
989 Rte De Biesse
Lieu-dit : AU GRAND CHAMP
01480 Frans - Parcelle(s)
- AH 86P
- Superficie terrain
- 1 289 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE VILLON
- SIREN
- 453459794,0
- SIRET
- 45345979400021,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69370 Saint-Didier-Au-Mont-D'Or
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 200 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2015
Données issues de la base SITADEL