Permis de construire – Logements
Frans
00116614V0042
Terminé
le 29 janvier 2015
1 logement
102 m² habitables
302 m² terrain
Frans (01480)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
29 janvier 2015
3
Ouverture chantier
11 mars 2015
4
Achèvement
02 janvier 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Frans (01166)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE BOIS TERNAND
01480 Frans - Parcelle(s)
- AA 81P
- Superficie terrain
- 302 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69009 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 102 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL