Permis de construire – Logements
La Jonchere
00116615V0014
Terminé
le 22 septembre 2015
6 logements
570 m² habitables
3 471 m² terrain
Frans
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
22 septembre 2015
3
Ouverture chantier
02 novembre 2017
4
Achèvement
05 juin 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Frans (01166)
- Adresse
-
La Jonchere
None Frans - Parcelle(s)
-
AC 7
AC 8 - Superficie terrain
- 3 471 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AZERGUES HABITAT
- SIREN
- 800152597,0
- SIRET
- 80015259700012,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69006 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 5
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 570 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL