Permis de construire – Logements
0039 Impasse Du Bois De Ternand
00116619V0027
Terminé
le 16 janvier 2020
1 logement
131 m² habitables
1 074 m² terrain
Frans
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
16 janvier 2020
3
Ouverture chantier
01 juillet 2020
4
Achèvement
30 avril 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Frans (01166)
- Adresse
-
0039 Impasse Du Bois De Ternand
None Frans - Parcelle(s)
- AA 66
- Superficie terrain
- 1 074 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69460 Saint Etienne Les Ollieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 131 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL