Permis de construire – Logements
Le Bourg
00116619V0030
Commencé
le 13 mars 2020
31 logements
2 923 m² habitables
10 611 m² terrain
Frans (01480)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
13 mars 2020
3
Ouverture chantier
11 septembre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Frans (01166)
- Adresse
-
Le Bourg
Lieu-dit : CHEMIN DU TACOT
01480 Frans - Parcelle(s)
- AK 135
- Superficie terrain
- 10 611 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SNC HPL BRESSANS
- SIREN
- 848564167,0
- SIRET
- 84856416700015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 69463 Lyon Cedex 06
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 31
- Logements individuels
- 31
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 31
Répartition par pièces
- T4
- 24
- T5
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 923 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL