Permis de construire – Logements
101 Impas De La Poyat
00116620V0001
Commencé
le 15 avril 2020
1 logement
110 m² habitables
Frans (01480)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
15 avril 2020
3
Ouverture chantier
10 octobre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Frans (01166)
- Adresse
-
101 Impas De La Poyat
01480 Frans - Parcelle(s)
- AI 162
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69400 Limas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 110 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL