Permis de construire – Logements
190 Chemi Des Bruyeres
00116620V0003
Terminé
le 18 juin 2020
1 logement
28 m² habitables
803 m² terrain
Frans (01480)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
18 juin 2020
3
Ouverture chantier
01 septembre 2020
4
Achèvement
01 décembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Frans (01166)
- Adresse
-
190 Chemi Des Bruyeres
01480 Frans - Parcelle(s)
- AA 219
- Superficie terrain
- 803 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01480 Beauregard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 72 | 28 | 112 | — | — |
| Locaux | 112 | — | — | — | 112 |
| Agriculture | — | 112 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL