Permis de construire – Logements
376 Route Des Sorbiers
00116620V0007
Autorisé
le 07 septembre 2020
1 logement
51 m² habitables
373 m² terrain
Frans (01480)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
07 septembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Frans (01166)
- Adresse
-
376 Route Des Sorbiers
01480 Frans - Parcelle(s)
- AD 105
- Superficie terrain
- 373 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CHOUN
- SIREN
- 799614029,0
- SIRET
- 79961402900012,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69640 Denice
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 123 | 51 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL