Permis de construire – Logements
Impas Du Bois De Ternand
00116620V0016
Terminé
le 16 octobre 2020
1 logement
85 m² habitables
268 m² terrain
Frans (01480)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 octobre 2020
3
Ouverture chantier
19 mai 2021
4
Achèvement
20 décembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Frans (01166)
- Adresse
-
Impas Du Bois De Ternand
Lieu-dit : LE CLOS GABRIEL LOT N 4
01480 Frans - Parcelle(s)
- AA 229
- Superficie terrain
- 268 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69100 Villeurbanne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 85 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL