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Permis de construire – Logements

0322 Chemin Des Bruyeres

00116624V0018
Autorisé
le 17 janvier 2025
1 logement 114 m² habitables 1 166 m² terrain Frans (01480)

État d'avancement

1
Dépôt
2024
2
Autorisation
17 janvier 2025
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ain (01)
Commune
Frans (01166)
Adresse
0322 Chemin Des Bruyeres
01480 Frans
Parcelle(s)
AA 178
Superficie terrain
1 166 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
LES TAMARIS
SIREN
907659676,0
SIRET
90765967600015,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
01480 Jassans-Riottier
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 114
Locaux 442

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2024
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2025
Dernière mise à jour
Janvier 2025

Données issues de la base SITADEL