Permis de construire – Logements
Chemin Du Pellerat (Rd N_9
00116723V0021
Terminé
le 12 janvier 2024
10 logements
985 m² habitables
5 417 m² terrain
Garnerans (01140)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 janvier 2024
3
Ouverture chantier
12 juin 2024
4
Achèvement
01 octobre 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Garnerans (01167)
- Adresse
-
Chemin Du Pellerat (Rd N_9
Lieu-dit : LE PELLERAT - LOT. ""LE CLOS DU CEDRE 2
01140 Garnerans - Parcelle(s)
-
0B 1504
0B 1634
0B 1632 - Superficie terrain
- 5 417 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARVE LOTISSEMENTS
- SIREN
- 433696127,0
- SIRET
- 43369612700052,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01400 Chatillon-Sur-Chalaronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T4
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 985 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL