Permis de construire – Logements
LOT 5 Lotis Les Terrasses Du Pavillon
00116915V0010
Commencé
le 08 janvier 2016
1 logement
91 m² habitables
Genouilleux (01090)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
08 janvier 2016
3
Ouverture chantier
09 mai 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Genouilleux (01169)
- Adresse
-
LOT 5 Lotis Les Terrasses Du Pavillon
01090 Genouilleux - Parcelle(s)
- B 946
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01090 Montmerle Sur Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 91 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2019
Données issues de la base SITADEL