Permis de construire – Logements
90 Rue Du Chateau
00117317J1007
Autorisé
le 12 juin 2017
1 logement
32 m² habitables
1 072 m² terrain
Gex (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
12 juin 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Gex (01173)
- Adresse
-
90 Rue Du Chateau
01170 Gex - Parcelle(s)
-
AI 407
AI 405 - Superficie terrain
- 1 072 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DELAIN
- SIREN
- 429749831,0
- SIRET
- 42974983100013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01170 Gex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 190 | 32 | — | 18 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL