Permis de construire – Logements
Lot Le Clos Du Moulin
00118321V0026
Autorisé
le 20 janvier 2022
1 logement
84 m² habitables
241 m² terrain
GuaãÂReins
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 janvier 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- GuaãÂReins (01183)
- Adresse
-
Lot Le Clos Du Moulin
Lieu-dit : LES ECHENOTS
None GuaãÂReins - Parcelle(s)
- C 195
- Superficie terrain
- 241 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- SCI B.C.E.F.
- SIREN
- 425062056,0
- SIRET
- 42506205600014,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 84 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL