Permis de construire – Logements
504 Rte Du Belvedere
00118416D0001
Commencé
le 26 mai 2016
3 logements
86 m² habitables
6 505 m² terrain
Hautecourt-Romaneche (01250)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
26 mai 2016
3
Ouverture chantier
23 novembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Hautecourt-Romaneche (01184)
- Adresse
-
504 Rte Du Belvedere
01250 Hautecourt-Romaneche - Parcelle(s)
-
B 99
B 101
B 523 - Superficie terrain
- 6 505 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA MONTAGNE
- SIREN
- 480738368,0
- SIRET
- 48073836800012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01250 Hautecourt-Romaneche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 86 | 108 | — | — |
| Locaux | 108 | — | — | — | 108 |
| Agriculture | — | 108 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL