Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

Rue De Tenay

00118524H0020
Autorisé
le 15 novembre 2024
22 logements 1 940 m² habitables 7 962 m² terrain Plateau D4hauteville (01110)

État d'avancement

1
Dépôt
2024
2
Autorisation
15 novembre 2024
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ain (01)
Commune
Plateau D4hauteville (01185)
Adresse
Rue De Tenay
Lieu-dit : HAUTEVILLE LE BAS
01110 Plateau D4hauteville
Parcelle(s)
0B 1215
0B 15
0B 733
Superficie terrain
7 962 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
D2L HOLDING
SIREN
518021878,0
SIRET
51802187800021,0
Code APE
64.20Z
Code juridique
5499,0
Adresse
01390 Saint-Andre-De-Corcy
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
3

Programme de construction

Total logements créés
22
Logements individuels
5
Logements collectifs
17
Individuels groupés
5
Collectifs hors résidence
17

Répartition par pièces

T2
5
T3
7
T4
5
T5
5

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 1 940

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2024
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2024
Dernière mise à jour
Novembre 2024

Données issues de la base SITADEL