Permis de construire – Logements
All Jean Mermoz
00119414V0028
Annulé
le 27 novembre 2014
2 logements
250 m² habitables
2 647 m² terrain
Jassans-Riottier (01480)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 novembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Jassans-Riottier (01194)
- Adresse
-
All Jean Mermoz
01480 Jassans-Riottier - Parcelle(s)
-
AO 177
AO 178
AO 179 - Superficie terrain
- 2 647 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HOME CONCEPT
- SIREN
- 394701783,0
- SIRET
- 39470178300018,0
- Code APE
- 71.11Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69210 L Arbresle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 1
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 250 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL