Permis de construire – Logements
Lotissement ""Le Clos Beaur
0011941600010
Terminé
le 21 juillet 2016
1 logement
94 m² habitables
303 m² terrain
Jassans-Riottier (01480)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
21 juillet 2016
3
Ouverture chantier
26 septembre 2016
4
Achèvement
15 mai 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Jassans-Riottier (01194)
- Adresse
-
Lotissement ""Le Clos Beaur
01480 Jassans-Riottier - Parcelle(s)
- AC 44
- Superficie terrain
- 303 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RODENO
- SIREN
- 819496035,0
- SIRET
- 81949603500018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01480 Jassans-Riottier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL