Permis de construire – Logements
Rue Paul Morgon
00119523B0010
Autorisé
le 05 octobre 2023
1 logement
99 m² habitables
Jasseron (01250)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 octobre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Jasseron (01195)
- Adresse
-
Rue Paul Morgon
01250 Jasseron - Parcelle(s)
- 0C 1822
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DUBOIS CONCEPTION
- SIREN
- 832321483,0
- SIRET
- 83232148300022,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01370 Val-Revermont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL