Permis de construire – Logements
Copronet
00119618D0005
Annulé
le 14 septembre 2018
7 logements
660 m² habitables
Jayat (01340)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
14 septembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Jayat (01196)
- Adresse
-
Copronet
Lieu-dit : VC 213
01340 Jayat - Parcelle(s)
- 0C 2698
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AXIS CONSTRUCTION
- SIREN
- 402957047,0
- SIRET
- 40295704700036,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74300 Cluses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- 4
- Individuels groupés
- 3
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 660 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL