Permis de construire – Logements
Lotis Le Clos Du Godimut - Lots
00122420A0023
Terminé
le 16 octobre 2020
2 logements
176 m² habitables
448 m² terrain
Loyettes (01 36)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 octobre 2020
3
Ouverture chantier
16 août 2021
4
Achèvement
03 avril 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Loyettes (01224)
- Adresse
-
Lotis Le Clos Du Godimut - Lots
01 36 Loyettes - Parcelle(s)
- 0A 2062
- Superficie terrain
- 448 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SIT FONCIER
- SIREN
- 483301099,0
- SIRET
- 48330109900030,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01 60 Miserieux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 176 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL