Permis de construire – Logements
539 Rue Sur La Mouille
00122421A0009
Terminé
le 21 juin 2021
1 logement
170 m² habitables
2 307 m² terrain
Loyettes (01 36)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
21 juin 2021
3
Ouverture chantier
21 décembre 2021
4
Achèvement
21 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Loyettes (01224)
- Adresse
-
539 Rue Sur La Mouille
Lieu-dit : LIEU-DIT 'LES GABOUREAUX'
01 36 Loyettes - Parcelle(s)
- 0C 204
- Superficie terrain
- 2 307 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69 10 Villeurbanne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 60 | 170 | — | 60 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL