Permis de construire – Logements
30 Route De Louhans
00123219D0016
Terminé
le 15 octobre 2019
1 logement
54 m² terrain
Marboz (01851)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
15 octobre 2019
3
Ouverture chantier
17 octobre 2019
4
Achèvement
30 juin 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Marboz (01232)
- Adresse
-
30 Route De Louhans
01851 Marboz - Parcelle(s)
-
0D 1545
0D 302 - Superficie terrain
- 54 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES BASSES VAVRES
- SIREN
- 538995036,0
- SIRET
- 53899503600018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01340 Foissiat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 208 | — | 184 | 24 | 184 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL