Permis de construire – Logements
3810 Route De Bourg-En-Bresse
00123220D0024
Autorisé
le 11 septembre 2020
3 logements
20 896 m² terrain
Marboz (01851)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
11 septembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Marboz (01232)
- Adresse
-
3810 Route De Bourg-En-Bresse
01851 Marboz - Parcelle(s)
-
WR 179
WR 32 - Superficie terrain
- 20 896 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AVENIR 1416
- SIREN
- 884561408,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01560 Cormoz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 250 | — | — |
| Locaux | 250 | — | — | — | 250 |
| Agriculture | — | 250 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL