Permis de construire – Logements
0265 Route De La Mitaine
00123523V0016
Autorisé
le 15 mars 2024
1 logement
1 350 m² terrain
Marlieux (01240)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
15 mars 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Marlieux (01235)
- Adresse
-
0265 Route De La Mitaine
01240 Marlieux - Parcelle(s)
- 0A 400
- Superficie terrain
- 1 350 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SAINT JEAN
- SIREN
- 911305837,0
- SIRET
- 91130583700021,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01400 Chatillon Sur Chalaronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 55 | — | — |
| Locaux | 55 | — | — | — | 55 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL