Permis de construire – Logements
Au Bourg
00123618D0006
Terminé
le 27 septembre 2018
10 logements
553 m² habitables
3 250 m² terrain
Marsonnas (01340)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
27 septembre 2018
3
Ouverture chantier
26 août 2019
4
Achèvement
12 janvier 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Marsonnas (01236)
- Adresse
-
Au Bourg
01340 Marsonnas - Parcelle(s)
-
AN 38
AN 28
AN 27 - Superficie terrain
- 3 250 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE
- SIREN
- 270100035,0
- SIRET
- 27010003500012,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 01000 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 553 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL