Permis de construire – Logements
0094 Route Du Sougey
00123624D0011
Commencé
le 05 décembre 2024
3 logements
36 m² habitables
1 668 m² terrain
Marsonnas (01340)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
05 décembre 2024
3
Ouverture chantier
09 décembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Marsonnas (01236)
- Adresse
-
0094 Route Du Sougey
01340 Marsonnas - Parcelle(s)
- AN 543
- Superficie terrain
- 1 668 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IVA
- SIREN
- 930627138,0
- SIRET
- 93062713800017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01340 Marsonnas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 369 | 36 | 6 | 73 | 6 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL