Permis de construire – Logements
7 Chemin Des Dorriers
00123817V0006
Autorisé
le 11 avril 2017
1 logement
15 m² habitables
5 161 m² terrain
Massieux (01600)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
11 avril 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Massieux (01238)
- Adresse
-
7 Chemin Des Dorriers
01600 Massieux - Parcelle(s)
-
AD 92
AD 99 - Superficie terrain
- 5 161 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARCHIPEL
- SIREN
- 494950777,0
- SIRET
- 49495077700032,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69210 Bully
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 57 | 15 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2017
Données issues de la base SITADEL