Permis de construire – Logements
31 Chemin Du Val De Saone
00123821V0018
Autorisé
le 02 février 2022
1 logement
119 m² habitables
406 m² terrain
Massieux (01600)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
02 février 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Massieux (01238)
- Adresse
-
31 Chemin Du Val De Saone
Lieu-dit : VERS LE MOULIN
01600 Massieux - Parcelle(s)
- AB 340
- Superficie terrain
- 406 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BSA INVEST 2
- SIREN
- 889298279,0
- SIRET
- 88929827900015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69890 La Tour-De-Salvagny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 119 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL