Permis de construire – Logements
Place D Ela Fontaine
00123920C0005
Commencé
le 23 avril 2020
1 logement
20 m² habitables
1 055 m² terrain
Massignieu De Rives
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
23 avril 2020
3
Ouverture chantier
01 avril 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Massignieu De Rives (01239)
- Adresse
-
Place D Ela Fontaine
None Massignieu De Rives - Parcelle(s)
- 0C 913
- Superficie terrain
- 1 055 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE MASSIGNIEU DE RIVES
- SIREN
- 210102398,0
- SIRET
- 21010239800018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 01300 Massignieu De Rives
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 20 | 45 | — | — |
| Locaux | 45 | — | — | — | 45 |
| Service public | — | 45 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL