Permis de construire – Logements
10 Rue Du Moulin
00124416M0007
Annulé
le 05 avril 2016
1 logement
7 220 m² terrain
Meximieux (01800)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
05 avril 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Meximieux (01244)
- Adresse
-
10 Rue Du Moulin
01800 Meximieux - Parcelle(s)
-
0G 3202
0G 3201 - Superficie terrain
- 7 220 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ATELIER T.A
- SIREN
- 444091326,0
- SIRET
- 44409132600033,0
- Code APE
- 71.11Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01700 Miribel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 182 | — | 172 | 10 | 172 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL