Permis de construire – Logements
0020 Place Vaugelas
00124423M0014
Terminé
le 28 février 2023
1 logement
79 m² terrain
Meximieux (01800)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 février 2023
3
Ouverture chantier
28 mars 2023
4
Achèvement
09 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Meximieux (01244)
- Adresse
-
0020 Place Vaugelas
01800 Meximieux - Parcelle(s)
- 0G 3275
- Superficie terrain
- 79 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VAUGELAS 22
- SIREN
- 490821568,0
- SIRET
- 49082156800014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01500 Amberieu En Bugey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 91 | — | — |
| Locaux | 170 | — | — | — | 91 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL