Permis de construire – Logements
1 En Courtisane
00124526B0003
Autorisé
le 20 mars 2026
1 logement
9 m² habitables
876 m² terrain
Bohas-Meyriat-Rignat (01250)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
20 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bohas-Meyriat-Rignat (01245)
- Adresse
-
1 En Courtisane
Lieu-dit : RIGNAT
01250 Bohas-Meyriat-Rignat - Parcelle(s)
-
0A 1511
0A 1513 - Superficie terrain
- 876 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01250 Bohas Meyriat Rignat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 9 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Projet mixte
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
- Étudiants
- Oui
- Tourisme
- Oui
- Hôtel social
- Oui
- Résidence sociale
- Oui
- Personnes handicapées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL