Permis de construire – Logements
Mezeriat
00124614D0015
Terminé
le 23 janvier 2015
4 logements
1 140 m² terrain
Mezeriat (01660)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
23 janvier 2015
3
Ouverture chantier
14 septembre 2015
4
Achèvement
09 septembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Mezeriat (01246)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES PIGAUDS
01660 Mezeriat - Parcelle(s)
-
A 1321
A 1320
A 1319 - Superficie terrain
- 1 140 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- SIREN
- 759200751,0
- SIRET
- 75920075100130,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 154 | — | 347 | — | 154 |
| Locaux | 354 | — | — | 7 | 193 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL